La sodomie est une pratique assimilée d’abord à une ville de l’Ancien Testament: Sodome. Sa répression s’organise dès les XIIe et XIIIe siècles avec la renaissance du droit romain.
Le crime de sodomie
La sodomie est progressivement criminalisée à partir du Bas Empire romain. La première loi criminalisant les rapports homosexuels date de 342, sous le règne de l’empereur romain chrétien Constantin II. Ce texte précisait que tout homme se comportant au lit avec un homme comme une femme, devait subir un châtiment atroce et raffiné.
Durant le Moyen Age, plusieurs recueils de droit coutumier font référence à la sodomie:
- La Coutume de Touraine Anjou rédigée aux alentours de 1246, stipule: «si quelqu’un est soupçonné de bougrerie, et s’il en était convaincu, on devrait le brûler».
- L' Ancienne Coutume d’Orléans (1260) précise: « celui qui est sodomite doit perdre les couilles, et s’il le fait une seconde fois, il doit perdre le membre; et s’il le fait une troisième fois il doit être brûlé».
- Les Etablissements de saint Louis (1270) ne font que reprendre le chapitre 78 de la Coutume de Touraine Anjou.
- Le chapitre 11 des Coutumes de Beauvaisis stipulent: «quand quelqu’un est condamné comme bougre la justice civile doit le brûler.» Ces coutumes furent complétées par des conciles à partir du XIIe siècle qui durcirent le ton: le Concile de Naplouse en terre Sainte, en 1120, notamment.
- L’historien John Boswell insistait dans ses travaux sur le tournant du XIIIe siècle dans la répression concomitante de la sodomie et de l’hérésie[1]. Ces coutumiers sont basés sur les textes bibliques. Plusieurs chapitres de la Bible mentionnent l'homosexualité masculine: le chapitre 19 de la Genèse, le Lévitique Chapitre XX, 13, le Lévitique chapitre XVIII, 22. L’Epître de Paul aux romains stipule: «Et même les hommes abandonnant l’usage naturelle de la femme se sont enflammés dans leurs désirs les uns pour les autres, commettant homme avec homme des choses infâmes, et recevant en eux même le salaire que méritait leur égarement »[2]
- Plusieurs manuels juridiques du XVIIIe siècle font références au crime de sodomie: Les lois criminelles de France de Muyart De Vouglans[3] et Institutes au droit criminel ou principes généraux en ces matières du même Muyart de Vouglans de 1757 pour le dernier et 1780 pour le premier, le Traité de la justice criminelle de France de Daniel Jousse de 1771[4], le Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiaire de Pierre Jean- Jacques Guillaume Guyot de 1784-1785[5], le Dictionnaire de droit et pratique de Claude Joseph de Ferrière de 1769[6]réaffirment la peine de mort pour crime de sodomie.
Son application dans la réalité du XVIe au XVIIIe siècle
Un peu plus de 40 personnes (41 sans les templiers) furent, depuis le XIVe, siècle sur le territoire de la France, condamnées à mort et exécutées, la plupart par le bûcher. Plusieurs affaires célèbres peuvent être citées: Jacques Chausson et Jacques Paumier en 1661 furent condamnés à avoir la langue coupée et être brûlés pour viol, proxénétisme, rapt et autres abus sexuels, Benjamin Deschauffours fut brûlé en place de Grève le 25 mai 1726 pour avoir fait pratiquer la sodomie, viol, proxénétisme, enlèvement, assassinat et castration. Bruno Lenoir et Jean Diot furent exécutés le 6 juillet 1750 pour simple pratique de la sodomie. Jacques François Paschal fut exécuté le 10 octobre 1783 pour sodomie et meurtre. Finalement, au XVIIIe siècle, les deux derniers exécutés pour simple sodomie furent Bruno Lenoir et Jean Diot, en 1750, surpris par un soldat du guet rue Montorgueil. La condamnation pour simple sodomie se raréfie au XVIIIe siècle à mesure que l’on se rapproche de la fin de l’Ancien Régime.
Dans d’autres pays européens, on trouve des poursuites assez analogues: en Angleterre une loi datant de 1533 plaçait la sodomie sous juridiction royale. Le sodomite risquait la pendaison, mais celle-ci fut très modérément appliquée et il y eu un durcissement de la répression début XVIIIe siècle. En Allemagne la Costitutio criminalis carolina de 1532, sous Charles Quint, prévoyait la mort par le feu. Les exécutions étaient aussi peu fréquentes.[7] En Italie, certains Etats prévoyaient des législations plus ou moins appliquées: la Costituzioni per il dominio di Milano de 1541 prévoyait la peine du feu, comme la République de Venise, les états du Pape.
Finalement, si les textes condamnant la sodomie sont assez clairs, la réalité de la répression comporta ses limites.
[1] John Boswell, Christianisme, tolérance sociale et homosexualité: les homosexuels en Europe occidentale, dés débuts de l’ère chrétienne au XIVe siècle, Paris, Gallimard, 1985, 521 p.
[2] Pour une analyse plus fine des textes bibliques voir Guy Ménard, De Sodome à l’Exode: jalons pour une théologie de la libération gaie, Laval, Canada, G. Saint-Jean ; Paris, diff. Alternative, 1982, p. 58-84.
[3] Pierre Muyart de Vouglans, Les Lois criminelles de France dans leur ordre naturel, Paris, Mérigot, 1780, p. 243-244.
[4] Daniel Jousse, Traité de la justice criminelle de France, Paris, Debure, 1771.
[5] Joseph Nicolas Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale , Paris, Visse, 1784-1785.
[6] Claude Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et pratique, Paris, V. Brunet, 1769, tome 2.
[7] voir Florence Tamagne, «Allemagne» in Louis Georges Tin (dir.), Dictionnaire de l’homophobie, Paris, PUF, 2003, p. 16.
Thierry Pastorello - Thierry Pastorello est né en 1961 à Grenoble. Il est bibliothécaire au département philosophie histoire ...
